Comptabilisation initiale
Comptabilisation des dons
Les dons en nature reçus destinés à la vente ne doivent pas être enregistrés dans les comptes de l’entité, mais plutôt conservés dans un suivi séparé en dehors du système comptable. Par conséquent, les dons en nature reçus destinés à la vente sont suivis en extra comptable jusqu’à la date de cession. Dans ce cas, le Guide d’application du Sycebnl préconise de les inscrire à la date de comptabilisation initiale au débit du compte 901 Mise à disposition gratuite de biens et en contrepartie de créditer le compte 910 Dons en nature à vendre.
Comptabilisation des frais engagés avant la cession
En ce qui concerne les frais engagés avant la cession d’un don en nature à vendre, ils doivent généralement être enregistrés dans les comptes de charges par nature ou en HAO (Hors Activité Ordinaire) selon le cas.
Si les frais sont directement liés à l’acquisition, à la préparation ou à la mise en vente du don en nature destinés à la vente de façon récurrente, ils peuvent être enregistrés dans les comptes de charges par nature pertinents. Par exemple, si des frais d’emballage ou de transport sont engagés pour préparer le don en nature à la vente et que cette vente est récurrente, ces frais peuvent être enregistrés dans les comptes de charges liées à l’emballage ou au transport.
Cependant, dans certains cas, les frais engagés avant la cession d’un don en nature peuvent être considérés comme des charges exceptionnelles ou non courantes, et donc enregistrés en HAO. Dans ce cas, ces charges doivent être comptabilisées au débit du compte 831 Charges HAO constatées. Afin de les distinguer des autres charges HAO, nous recommandons l’utilisation du sous-compte 8311 Charges HAO sur dons et legs (à créer).